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Activités

Matériaux, Minerais, Métaux - Rubrique 25xx

Activités Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Carrière ou autre extraction de matériaux (exploitation de)
Pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou déchets non dangereux inertes (broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange de)
Produits minéraux pulvérulents non ensachés (station de transit de)
Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (station de transit, regroupement ou tri de)
Béton prêt à l'emploi équipée d'un dispositif d'alimentation en liants hydrauliques mécanisé, à l'exclusion des installations visées par la rubrique 2522 (installation de production)
Ciments, chaux, plâtres (fabrication de)
Matériaux routiers (centrales d'enrobage au bitume de)
Produits en béton (installation de fabrication par procédé mécanique)
Céramiques et réfractaires (fabrication de produits)
Minéraux naturels ou artificiels (ateliers de taillage, sciage et polissage de)
Verre (fabrication et travail du)
Verre ou cristal (travail chimique du)
Houille, minerais, minéraux ou résidus métallurgiques (lavoirs à)
Agglomération de houille, charbon de bois, minerai de fer, fabrication de graphite artificiel
Acier, fer, fonte, ferro-alliages (fabrication d')
Traitement des minerais non ferreux, élaboration et affinage des métaux et alliages non ferreux (à l'échelle industrielle)
Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de)
Plomb et alliages contenant du plomb (au moins 3 %) fonderie (fabrication de produits moulés de)
Métaux et alliages ferreux fonderie (fabrication de produits moulés de)
Métaux et alliages non-ferreux fonderie (fabrication de produits moulés de)
Métaux et alliages (travail mécanique des)
Métaux et alliages (production industrielle par trempe, recuit ou revenu)
Bains de sels fondus (chauffage et traitements industriels par l'intermédiaire de)
Nettoyage-dégraissage de surface quelconque, par des procédés utilisant des liquides à base aqueuse ou hydrosolubles
Nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces quelconques par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
Revêtement métallique ou traitement de surfaces quelconques par voie électrolytique ou chimique
Métaux (nettoyage ou décapage des)
Métaux (galvanisation, étamage de) ou revêtement métallique d'un matériau quelconque par un procédé autre que chimique ou électrolytique
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Abrasives (emploi de matières)