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Activités

Divers - Rubrique 29xx

Activités Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Combustion
Chauffage utilisant comme fluide caloporteur des corps organiques combustibles (procédés de)
Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle (installations de)
Accumulateurs électriques (ateliers de charge d')
Véhicules et engins à moteur (ateliers de réparation et d'entretien de)
Moteurs à combustion interne ou à réaction, turbines à combustion (ateliers d'essais sur banc de)
Vernis, peinture, apprêt, colle, enduit, etc. (application, revêtement, laquage, stratification, imprégnation, cuisson, séchage de)
Surfaces photosensibles à base argentique (traitement et développement de)
CO2 (captage de flux de) provenant d'installations classées soumises à autorisation en vue de leur stockage géologique ou captant annuellement une quantité de CO2 égale ou supérieure à 1,5 Mt.
Dioxyde de carbone (stockage géologique de)
Production d'énergie, telle que la production de chaleur, d'électricité ou de gaz, à partir de déchets non dangereux préparés sous forme de combustibles solides de récupération dans une installation prévue à cet effet, associés ou non à un autre combustible (Installation de)
Production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent (installation terrestre regroupant un ou plusieurs aérogénérateurs)