ICPE Rubrique n° 2111
Création décret 29/12/1993 modifié 28/12/1999, 10/08/2005, 08/06/2006, 11/09/2013, 29/09/2015, 05/12/2016 et du 28/10/2019
| 2111 | Volailles (activité d'élevage, vente, transit, etc. de) à l'exclusion d'activités spécifiques classées au titre de la rubrique 3660 |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Volailles (activité d'élevage, vente,transit, etc. de), à l'exclusion d'activités classées au titre de la rubrique 3660 : | ||
| 1. Installations détenant un nombre d'emplacements supérieur à 30 000 | E |
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| 2. Autres installations que celles classées au titre du 1 et détenant un nombre d'animaux-équivalents supérieur à 5000 | D |
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| Nota. – Pour le «1.», les volailles sont comptées en emplacements : 1 animal = 1 emplacement. Pour le «2.», les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan, pintade, canard colvert = 1 ; 6. poulet lourd = 1,15 ; 7. canard à rôtir, canard prêt à gaver, canard reproducteur = 2 ; 8. dinde légère = 2,20 ; 9. dinde médium, dinde reproductrice, oie = 3 ; 10. dinde lourde = 3,50 ; 11. palmipèdes gras en gavage = 7. |
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Arrêté de déclarationVoir arrêté du 27 décembre 2013 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrementVoir arrêté du 27 décembre 2013 modifié
Anciennes rubriques correspondantes58.6
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