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Activités

Chimie - Rubrique 26xx

Activités Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Détergents et savons (fabrication de ou à base de)
Parfums, huiles essentielles (extraction par la vapeur des)
Colorants et pigments organiques, minéraux et naturels (fabrication industrielle, emploi de)
Polymères (fabrication industrielle ou régénération de)
Polymères (transformation de)
Polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) (stockage de).
Pneumatiques et produits dont 50 % au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (stockage de)
Accumulateurs et piles contenant du plomb, du cadmium ou du mercure (fabrication d')
Organismes génétiquement modifiés (installations où sont utilisés de manière confinée dans un processus de production industrielle des)
Micro-organismes naturels pathogènes (mise en œuvre dans des installations de production industrielle)
Produits opothérapiques (préparation de)