ICPE Rubrique n° 2561
Création décret 29/12/1993 modifié 14/12/2013
| 2561 | Métaux et alliages (trempe, recuit ou revenu) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
|---|---|---|
| Production industrielle par trempe, recuit ou revenu métaux et alliages | DC |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 27 juillet 2015
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes285
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