ICPE Rubrique n° 2547
Création 29/12/1993 modifié 21/11/2017
| 2547 | Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Silico-alliages ou carbure de silicium (fabrication de) au four électrique, lorsque la puissance du (des) four(s) susceptible(s) de fonctionner simultanément dépasse 100 kW (à l'exclusion du ferro-silicium mentionné à la rubrique 2545). | A |
1 |
Arrêté de déclaration
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes107, 376
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