ICPE Rubrique n° 2450
Création décret 11/03/1996 modifié 21/11/2017,
22/10/2018
| 2450 | Imprimeries ou ateliers de reproduction graphique |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Imprimeries ou ateliers de reproduction graphique sur tout support tel que métal, papier, carton, matières plastiques, textiles etc. utilisant une forme imprimante. | ||
| A) Offset utilisant des rotatives à séchage thermique, héliogravure, flexographie et opérations connexes aux procédés d'impression quels qu'ils soient comme la fabrication de complexes par contrecollage ou le vernissage si la quantité totale de produits consommée pour revêtir le support est : | ||
| a) supérieure à 200 kg/j | A |
2 |
| b) supérieure à 50 kg/j mais inférieure ou égale à 200 kg/j | D |
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| B) Autres procédés, y compris les techniques offset non visées en A/ si la quantité d'encres consommée est : | ||
| a) supérieure à 400 kg/j | A |
2 |
| b) supérieure à 100 kg/j mais inférieure ou égale à 400 kg/j | D |
|
| Nota : pour les produits qui contiennent moins de 10 % de solvants organiques au moment de leur emploi, la quantité à retenir pour établir le classement correspond à la quantité consommée dans l'installation, divisée par deux. |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 16 juillet 2003 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes238, 395
Autres textes