ICPE Rubrique n° 2524
Création décret 29/12/1993 modifié 30/06/2004,
21/11/2017
| 2524 | Minéraux naturels ou artificiels (ateliers de taillage, sciage et polissage de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Ateliers de taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels tels que le marbre, le granite, l'ardoise, le verre, etc. | ||
| La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 400 kW | D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 30 juin 1997
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes296
Autres textes