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Activités

Activités agricoles - Rubrique 21xx

Activités Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Bovins (activité d'élevage, transit, vente, etc. de)
Porcs (activités d'élevage, vente, transit, etc., de)
Lapins (activité d'élevage, transit, vente, etc., de)
Volailles (activité d'élevage, vente, transit, etc. de)
Couvoirs
Carnassiers à fourrure (établissements d'élevage, vente, transit, etc., d'animaux)
Chiens (activités d'élevage, vente, transit, garde, détention, fourrière, etc.)
Piscicultures
Animaux d'espèces non domestiques (installations fixes et permanentes de présentation au public d')
Coléoptères, diptères, orthoptères (activité d'élevage de)
Céréales, grains, produits alimentaires, etc. (silos et installations de stockage de)
Engrais et supports de culture à partir de matières organiques (fabrication des)
Fumiers, engrais et supports de culture (dépôts de)
Engrais liquide en récipients de capacité unitaire supérieure ou égale à 3 000 L (dépôt d')