ICPE Rubrique n° 2566
Création décret
29/12/1993 modifié 14/12/2013
2566 | Métaux (nettoyage ou décapage des) |
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
---|---|---|
Nettoyage ou décapage ou des métaux par traitement thermique | ||
1. La capacité volumique du four étant : | ||
a) Supérieure à 2 000 l | A |
1 |
b) Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 2 000 l | DC |
|
2. En absence de four, la puissance étant supérieure ou égale à 3 000 W | A |
1 |
Arrêté de déclaration Voir arrêté du 27 juillet 2015
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 26 septembre 1985 modifié
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes349
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