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Activités

Agroalimentaires - Rubrique 22xx

Activités Nomenclature (Définition et seuils) Déclaration (Arrêté) Autorisation (Arrêté) Enregistrement (Arrêté)
Animaux (abattage d')
Produits alimentaires d'origine végétale (préparation ou conservation de)
Produits alimentaires d'origine animale (préparation ou conservation de)
Lait ou produits issus du lait (traitement et transformation)
Huiles et corps gras d'origine animale ou végétale (extraction ou traitement des)
Alcools de bouche d'origine agricole (production par distillation d')
Vins (préparation, conditionnement de)
Substances végétales et produits organiques naturels (Broyage, concassage, criblage, déchiquetage, ensachage, pulvérisation, trituration, granulation, nettoyage, tamisage, blutage, mélange, épluchage, décortication ou séchage par contact direct avec les gaz de combustion des)
Fermentation acétique en milieu liquide (mise en œuvre d'un procédé de)
Levure et autres productions fongiques à vocation alimentaire (fabrication de)