ICPE Rubrique n° 2102
Création décret 29/12/1993 modifié 28/12/1999,
27/12/2013, 28/10/2019
| 2102 | Porcs (activité d'élevage, vente, transit, etc., de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Porcs (activité d'élevage, vente, transit, etc., de), à l'exclusion des activités classées au titre de la rubrique 3660 : Installations détenant : |
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| 1. Plus de 450 animaux-équivalents | E |
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| 2. De 50 à 450 animaux-équivalents | D |
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| Nota. – Les porcs à l'engrais, jeunes femelles avant la première saillie et animaux en élevage de multiplication ou sélection comptent pour un animal-équivalent. – Les reproducteurs, truies (femelle saillie ou ayant mis bas) et verrats (mâles utilisés pour la reproduction) comptent pour trois animaux-équivalents. – Les porcelets sevrés de moins de trente kilogrammes avant mise en engraissement ou sélection comptent pour 0,2 animal- équivalent. |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 27 décembre 2013 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrementVoir arrêté du 27 décembre 2013 modifié
Anciennes rubriques correspondantes58.2
Autres textesCirculaire du 14/02/2005 : elevages classés