ICPE Rubrique n° 2560
Création décret 29/12/1993 modifié 14/12/2013,
21/11/2017
| 2560 | Métaux et alliages (travail mécanique des) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Travail mécanique des métaux et alliages, à l'exclusion des activités classées au titre des rubriques 3230-a ou 3230-b. La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant : |
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| 1. Supérieure à 1 000 kW | E |
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| 2. Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW | DC |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 27 juillet 2015
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrementVoir arrêté du 14 décembre 2013 modifié
Anciennes rubriques correspondantes281, 282, 320, 375
Autres textes