ICPE Rubrique n° 2690
Création décret 29/12/1993
| 2690 | Produits opothérapiques (préparation de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Préparation de produits opothérapiques | ||
| 1. quand l'opération est pratiquée sur des matières fraîches par simple dessiccation dans le vide | D |
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| 2. dans tous les autres cas | A |
1 |
Arrêté de déclaration2690 : Voir arrêté du 5 décembre 2016 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes359
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