ICPE Rubrique n° 2921
Création décret 01/12/2004 modifié 14/12/2013 et 21/07/2021
| 2921 | Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle ou récupération de la chaleur par dispersion d'eau dans des fumées émises à l'atmosphère (installations de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle ou récupération de la chaleur par dispersion d'eau dans des fumées émises à l'atmosphère (installations de) : | ||
| 1. Installations de refroidissement évaporatif par dispersion d'eau dans un flux d'air généré par ventilation mécanique ou naturelle : | ||
| a) La puissance thermique évacuée maximale étant supérieure ou égale à 3 000 kW | E |
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| b) La puissance thermique évacuée maximale étant inférieure à 3 000 kW | DC |
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| 2. Installations de récupération de la chaleur par dispersion d'eau dans des fumées émises à l'atmosphère | DC |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 14 décembre 2013 modifié
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrementVoir arrêté du 14 décembre 2013 modifié
Autres textes