ERP
...
...
Dispositions communes
GN
GN
► I. Classement des établissements
GN 1 à 3
► II. Adaptation des règles et cas particuliers
GN 4 à 10
► III. Contrôle des établissements
GN 11 à 12
► IV. Travaux
GN 13
► V. Normalisation
GN 14
► VI. Structures provisoires et démontables
GN 15
Dispositions générales
GE
CO
AM
DF
CH
GZ
EL
EC
AS
GC
MS
GE - Généralités
GE 1 à 10 -
(Chapitre I)
► Objet
GE 1
► I. Contrôle des établissements
GE 2 à 5
► II. Vérifications techniques
GE 6
▷ 1. par organismes agréés
GE 7 à 9
▷ 2. par techniciens compétents
GE 10
▷ Rapports de vérifications techniques
Appendice
CO - Construction
CO 1 à 61 -
(Chapitre II)
► I. Conception et desserte des bâtiments
CO 1 à 5
► II. Isolement par rapport aux tiers
CO 6 à 10
► III. Résistance au feu des structures
CO 11 à 15
► IV. Couvertures
CO 16 à 18
► V. Façades
CO 19 à 22
► VI. Distribution intérieure et compartimentage
CO 23 à 26
► VII. Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers
CO 27 à 29
► VIII. Conduits et gaines
CO 30 à 33
► IX. Dégagements
▷ 1. Dispositions générales
CO 34 à 42
▷ 2. Sorties
CO 43 à 48
▷ 3. Escaliers
CO 49 à 56
▷ 4. Espaces d'attente sécurisés
CO 57 à 60
► X. Tribunes
CO 61
AM - Aménagements intérieurs, décoration et mobilier
AM 1 à 20 -
(Chapitre III)
► Généralités
AM 1
► I. Produits et matériaux de parois
AM 2 à 8
► II. Eléments de décoration
AM 9 à 10
► III. Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables
AM 11 à 14
► IV. Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés
AM 15 à 18
► V. Éléments à vocation décorative
AM 19 à 20
DF - Désenfumage
DF 1 à 10 -
(Chapitre IV)
DF 1 à 10
CH - Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie
CH 1 à 58 -
(Chapitre V)
► I. Généralités
CH 1 à 4
► II. Implantation des appareils de production de chaleur
CH 5 à 12
► III. Stockage des combustibles
CH 13 à 17
► IV. Distribution en phase liquide de butane ou de propane (Abrogée)
CH 18 à 22
► V. Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
CH 23 à 25
► VI. Eau chaude sanitaire
CH 26 à 27
► VII. Traitement d'air et ventilation
▷ CH 28
▷ 1. Ventilation de confort
CH 29 à 40
▷ 2. Ventilation mécanique contrôlée
CH 41 à 43
► VIII. Appareils indépendants de production-émission de chaleur
CH 44 à 56
► IX - Entretien et vérification
CH 57 à 58
GZ - Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
GZ 1 à 30 -
(Chapitre VI)
► I. Généralités
GZ 1 à 3
► II. Stockage d'hydrocarbures liquéfiés
GZ 4 à 9
► III. Dispositifs de détente et de comptage
GZ 10 à 11
► IV. Conduites, organes de coupures et de détente
GZ 12 à 19
► V. Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion
GZ 20 à 25
► VI. Appareils d'utilisation
GZ 26
► VII. Conformité, entretien et vérification des installations de gaz
GZ 27 à 30
EL - Installations électriques
EL 1 à 23 -
(Chapitre VII)
► I. Généralités
EL 1 à 4
► II. Règles d'installation
EL 5 à 11
► III. Installations de sécurité
EL 12 à 17
► IV. Maintenance, exploitation et vérification
EL 18 à 19
► V. Installations temporaires
EL 20 à 23
EC - Eclairage
EC 1 à 15 -
(Chapitre VIII)
► I. Généralités
EC 1 à 5
► II. Eclairage normal
EC 6
► III. Eclairage de sécurité
EC 7 à 15
AS - Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
AS 1 à 11
(Chapitre IX)
► I. Ascenseurs
AS 1 à 3
► II. Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques
AS 4 à 5
► III. Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
AS 6 à 7
► IV. Entretien et vérifications
AS 8 à 11
GC - Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration
GC 1 à 22 -
(Chapitre X)
► Domaine d'application et définitions
GC 1
► I. Dispositions générales
GC 2 à 8
► II. Grandes cuisines
GC 9 à 11
► III. Offices de remise en température
GC 12 à 14
► IV. Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration
GC 15 à 17
► V. Modules ou conteneurs spécialisés
GC 18
► VI. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public
GC 19 à 20
► VII. Entretien et vérifications
GC 21 à 22
MS - Moyens de secours contre l'incendie
MS 1 à 75 -
(Chapitre XI)
► I. Généralités
MS 1 à 3
► II. Moyens d'extinction
MS 4
▷ 1. Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau
MS 5 à 7
▷ 2. Branchements et canalisations
MS 8 à 13
▷ 3. Robinets d'incendie armés
MS 14 à 17
▷ 4. Colonnes sèches
MS 18 à 21
▷ 5. Colonnes en charges (dites colonnes humides)
MS 22 à 24
▷ 6. Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle
MS 25 à 30
▷ 7. Déversoirs ponctuels
MS 31 à 34
▷ 8. Eléments de construction irrigués
MS 35 à 37
▷ 9. Appareils mobiles et moyens divers
MS 38 à 40
► III. Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
MS 41 à 44
► IV. Service de sécurité incendie
MS 45 à 52
► V. Système de sécurité incendie
MS 53 à 55
▷ 1. Système de détection incendie
MS 56 à 58
▷ 2. Système de mise en sécurité incendie
MS 59 à 60
▷ 3. Système d'alarme
MS 61 à 67
► IV. Entretien et consignes d'exploitation
MS 68 à 69
► VI. Système d'alerte
MS 70 à 71
► VII. Entretien, vérifications et contrôles
MS 72 à 75
Dispositions particulières
J
L
M
N
O
P
R
S
T
U
V
W
X
Y
Type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
J 1 à 40 -
(Chapitre XIV)
I. Généralités
J 1 à 4
II. Construction
J 5 à 16
III. Dégagements
J 17 à 21
IV. Aménagements intérieurs
J 22 à 24
V. Désenfumage
J 25
VI. Chauffage, ventilation
J 26
VII. Appareils de cuisson et de remise en température
J 27 à 28
VIII. Electricité
J 29
IX. Eclairage
J 30
X. Ascenseurs
J 31
XI. Fluides médicaux
J 32 à 33
XII. Moyens de secours
J 34 à 40
Type L - Salles à usage d'audition, de conférences, de réunions, de spectacles, ou usages multiples
L 1 à 85 -
(Chapitre I)
► I - Mesures applicables à tous les établissements
▷ I. Généralités
L 1 à 5
▷ II. Construction
L 6 à 9
▷ III. Dégagements
L 10 à 11
▷ IV. Chauffage et ventilation
L 12
▷ V. Installations électriques
L 13
▷ VI. Moyens de secours
L 14 à 17
► II - Mesures applicables aux salles
▷ I. Généralités
L 18 à 19
▷ II. Dégagements
L 20 à 25
▷ III. Aménagements
L 26 à 29
▷ IV. Désenfumage
L 30
▷ V. Chauffage et gaz
L 31
▷ VI. Eclairage
L 32 à 34
▷ VII. Moyens de secours
L 35
► III. Mesures applicables aux installations de projection et aux équipements techniques de régie
▷ I. Généralités
L 36 à 38
▷ II. Installations en régie ou local de projection
L 39 à 44
▷ III. Installations dans la salle
L 45 à 48
► IV - Mesures applicables aux espaces scéniques
▷ I. Généralités
L 49 à 58
▷ II. Espace scénique isolable de la salle
L 59 à 71
▷ III. Espaces scéniques intégrés à la salle
L 72 à 75
▷ IV. Espaces scéniques adossées fixes
L 76 à 79
► V - Mesures applicables aux locaux annexes
▷ I. Généralités
L 80
▷ II.Construction
L 81
▷ III. Chauffage, ventilation
L 82
▷ IV. Installations électriques
L 83
▷ V. Eclairage
L 84
▷ VI. Moyens de secours
L 85
► Type M - Magasins de vente, centres commerciaux
M 1 à 58 -
(Chapitre II)
► I. Généralités
M 1 à 2
► II. Construction, isolement, distribution
M 3 à 7
► III. Dégagements
M 8 à 14
► IV. Aménagements intérieurs
M 15 à 17
► V. Désenfumage
M 18 à 19
► VI. Chauffage, ventilation
M 20 à 22
► VII. Installations électriques
M 23 à 24
► VIII. Moyens de secours
M 25 à 33
► IX. Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations
M 34 à 37
► X. Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux
M 38 à 43
► XI. Consignes particulières
M 44
► XII. Mesures particulières aux locaux non accessibles au public
M 45 à 58
Type N - Restaurants et débits de boissons
N 1 à 20 -
(Chapitre III)
► I. Généralités
N 1 à 2
► II. Constructions
N 3 à 5
► III. Dégagements
N 6 à 8
► IV. Désenfumage
N 9
► V. Chauffage
N 10
► VI. Installations spécifiques
N 11
► VII. Eclairage
N 12 à 13
► VIII. Appareils de cuisson et de remise en température
N 14 à 15
► IX. Moyens de secours
N 16 à 20
Type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement
O 1 à 24 -
(Chapitre IV)
► I. Généralités
O 1 à 2
► II. Construction
O 3 à 5
► III. Dégagements
O 6 à 9
► IV. Aménagements
O 10
► V. Désenfumage
O 11
► VI. Chauffage
O 12
► VII. Installations au gaz
O 13
► VIII. Eclairage
O 14 à 15
► IX. Appareils de cuisson
O 16
► X. Moyens de secours et consignes
O 17 à 21
► XI. Établissements existants reclassés « établissement recevant du public »
O 22 à 24
► Définitions relatives à l'application de l'article O 1
Annexe I
► Conduite à tenir en cas d'incendie relative à l'application de l'article O 21
Annexe II
Type P - Salles de danse et salles de jeux
P 1 à 24 -
(Chapitre V)
► I. Généralités
P 1 à 3
► II. Construction
P 4 à 6
► III. Dégagements
P 7 à 11
► IV. Aménagements
P 12 à 13
► V. Désenfumage
P 14
► VI. Chauffage
P 15
► VII. Installations électriques
P 16
► VIII. Eclairage
P 17 à 19
► IX. Moyens de secours
P 20 à 24
Type R
- Établissements d'enseignement, colonies de vacances
R 1 à 33 -
(Chapitre VI)
► I. Généralités
R 1 à 5
► II. Construction
R 6 à 12
► III. Dégagements
R 13 à 17
► IV. Aménagements
R 18
► V. Désenfumage
R 19
► VI. Chauffage, ventilation
R 20 à 23
► VII. Installations électriques
R 24 à 25
► VIII. Eclairage
R 26 à 27
► IX. Appareils de cuisson et de remise en température
R 28 à 29
► X. Moyens de secours
R 30 à 33
Type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives
S 1 à 19 -
(Chapitre VII)
► I. Généralités
S 1 à 2
► II. Construction
S 3 à 8
► III. Désenfumage
S 9 à 10
► IV. Chauffage
S 11
► V. Installations électriques
S 12
► VI. Eclairage
S 13 à 14
► VII. Moyens de secours
S 15 à 19
Type T - Salles d'expositions
T 1 à 52 -
(Chapitre VIII)
► I. Généralités
T 1 à 9
► II. Construction
T 10 à 17
► III. Dégagements
T 18 à 20
► IV. Aménagements
T 21 à 24
► V. Désenfumage
T 25 à 26
► VI. Chauffage
T 27
► VII. Installations gaz
T 28 à 31
► VIII. Installations électriques
T 32 à 36
► IX. Eclairage
T 37 à 38
► X. Dispositions spéciales à certaines présentations
T 38-1 à 46
► XI. Moyens de secours - Consignes
T 47 à 52
Type U - Établissements de soins
U 1 à 64 -
(Chapitre IX)
► I. Généralités
U 1 à 4
► II. Isolement et implantation
U 5 à 7
► III. Constructions
U 8 à 15
► IV. Dégagements
U 16 à 22
► V. Aménagements intérieurs
U 23 à 25
► VI. Désenfumage
U 26
► VII. Chauffage, ventilation
U 27
► VIII. Appareils de cuisson et de remise en température
U 28 à 29
► IX. Installations électriques
U 30
► X. Eclairage
U 31 à 32
► XI. Dispositons spéciales applicables aux locaux anesthésie inflammables autorisés (AIA)
U 33 à 35
► XII. Ascenseurs
U 36 à 40
► XIII. Moyens de secours
U 41 à 48
► XIV. Hopitaux de jour - Locaux médicaux de thermalisme
U 49 à 50
► XVI - Conditions d'installation des gaz médicaux
U 51
▷ 1. Magasins et centrales de stockage
U 52 à 55
▷ 2. Réseaux de distribution
U 56 à 59
▷ 3. Distribution par récipients mobiles
U 60 à 61
▷ 4. Consignes - Entretien - Vérificatons techniques
U 62 à 64
Type V - Établissements de culte
V 1 à 13 -
(Chapitre X)
► I. Généralités
V 1 à 2
► II. Construction
V 3 à 4
► III. Aménagements
V 5
► IV. Désenfumage
V 6
► V. Chauffage
V 7 à 8
► VI. Eclairage
V 9 à 10
► VII. Moyens de secours
V 11 à 13
Type W - Administrations, banques, bureaux
W 1 à 16 -
(Chapitre XI)
► I. Généralités
W 1 à 2
► II. Construction
W 3 à 7
► III. Dégagements
W 8
► IV. Désenfumage
W 9
► V. Eclairage
W 10
► VI. Moyens de secours
W 11 à 16
Type X - Établissements sportifs couverts
X 1 à 27 -
(Chapitre XII)
► I. Généralités
X 1 à 3
► II. Construction
X 4 à 10
► III. Dégagements
X 11 à 14
► IV. Aménagements
X 15 à 18
► V. Désenfumage
X 19
► VI. Chauffage
X 20
► VII. Installations au gaz
X 21
► VIII. Eclairage
X 22 à 23
► IX. Moyens de secours
X 24 à 27
Type Y - Musées
Y 1 à 22 -
(Chapitre XIII)
► I. Généralités
Y 1 à 2
► II. Construction
Y 3 à 8
► III. Dégagements
Y 9
► IV. Aménagements
Y 10 à 12
► V. Désenfumage
Y 13 à 14
► VI. Chauffage
Y 15
► VII. Installations électriques
Y 16
► VIII. Eclairage
Y 17
► IX. Moyens de secours
Y 18 à 22
Dispositions 5
e
catégorie
PE
PO
PU
PX
PE - Dispositions générales, règles techniques et règles complémentaires
PE 1 à 37 -
(Chapitres I - II - III)
► I. Dispositions générales
PE 1 à 4
► II. Règles techniques
▷ I. Construction, Dégagements, gaines
PE 5 à 12
▷ II. Aménagements intérieurs
PE 13
▷ III. Désenfumage
PE 14
▷ IV. Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration
PE 15 à 19
▷ V. Chauffage, ventilation
PE 20 à 23
▷ VI. Installations électriques
PE 24
▷ VII. Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants
PE 25
▷ VIII. Moyens de secours
PE 26 à 27
► III. Règles complémentaires pour les établissements comportant des locaux réservés au sommeil
PE 28 à 37
PO - Dispositions particulières applicables aux hôtels
PO 1 à 13 -
(Chapitre IV)
► Prescriptions applicables aux établissements à construire ou à modifier
PO 1 à 7
► Prescriptions applicables aux établissements existants
PO 8 à 13
PU - Dispositions particulières applicables aux établissements de soins
PU 1 à 6 -
(Chapitre V)
PU 1 à 6
PX - Dispositions particulières applicables aux établissements sportifs
PX 1 -
(Chapitre VI)
PX 1
Dispositions spéciales
PA
CTS
SG
OA
REF
PS
GA
EF
Type PA - Établissements de plein air
PA 1 à 14 -
(Chapitre I)
► I. Généralités
PA 1 à 2
► II. Construction
PA 3 à 6
► III. Dégagements
PA 7 à 8
► IV. Aménagements
PA 9
► V. Electricité
PA 10 à 11
► VI. Moyens de secours
PA 12 à 14
Type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures
CTS 1 à 81 -
(Chapitre II)
► I - Chapiteaux, tentes et structures itinérants
▷ I. Généralités
CTS 1 à 6
▷ II. Construction
CTS 7 à 9
▷ III. Dégagements
CTS 10 à 11
▷ IV. Aménagements
CTS 12 à 14
▷ V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 15
▷ VI. Installations électriques
CTS 16 à 20
▷ VII. Éclairage
CTS 21 à 24
▷ VIII. Équipements spéciaux
CTS 25
▷ IX. Moyens de secours
CTS 26 à 29
▷ X. Exploitation
CTS 30 à 36
▷ XI. Petits Établissements
CTS 37
► II - Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée
▷ I. Généralités
CTS 38 à 39
▷ II. Constructions
CTS 40
▷ III. Dégagements
CTS 41
▷ IV. Aménagements
CTS 42 à 45
▷ V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 46
▷ VI. Éclairage
CTS 47 à 48
▷ VII. Exploitation
CTS 49 à 50
► III - Établissement fixe par conception
▷ Établissement fixe par conception
CTS 51
► IV - Organisation générale de la sécurité
▷ Exploitation
CTS 52
► V - Établissements du type structures à étage
▷ I. Généralités
CTS 53 à 57
▷ II. Constructions
CTS 58 à 61
▷ III. Dégagements
CTS 62 à 63
▷ IV. Aménagements
CTS 64 à 67
▷ V. Désenfumage
CTS 68
▷ VI. Installation de chauffage ou de cuisson
CTS 69
▷ VII. Installations électriques
CTS 70
▷ VIII. Éclairage
CTS 71
▷ IX. Moyens de secours
CTS 72 à 75
▷ X. Exploitation
CTS 76 à 81
► ANNEXES
▷ Registre de sécurité
Annexe I
▷ Extrait du registre de sécurité
Annexe II
▷ Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré
Annexe III
▷ Attestation du fabricant ou du propriétaire
Annexe IV
▷ Attestation de l'employeur ou de l'utilisateur
Annexe V
Type SG - Structures gonflables
SG 1 à 25 -
(Chapitre III)
►I. Généralités
SG 1 à 4
►II. Construction
SG 5
►III. Pressurisation
SG 6 à 10
►IV. Dégagements
SG 11 à 13
►V. Aménagements
SG 14 à 17
►VI. Chauffage
SG 18
►VII. Moyens de secours
SG 19 à 21
►VIII. Vérifications et contrôles
SG 22 à 25
Type OA - Hôtels-Restaurants d'altitude
OA 1 à 29 -
(Chapitre IV)
► I. Généralités
OA 1 à 4
► II. Construction
OA 5 à 10
► III. Dégagements
OA 11 à 14
► IV. Aménagements
OA 15
► VI. Désenfumage
OA 16
► VI. Chauffage
OA 17
► VII. Installations électriques
OA 18 à 19
► VIII. Éclairage
OA 20 à 21
► IX. Appareils de cuisson et de remise en température
OA 22
► X. Moyens de secours et consignes
OA 23 à 29
► Conduite a tenir en cas d'incendie
Annexe
Type REF - Refuges de montagne
REF 1 à 44 -
(Chapitre V)
► I - Dispositions générales
▷ Généralités
REF 1 à 7
► II - Règles techniques applicables à tous les refuges
▷ I. Construction
REF 8 à 9
▷ II. Dégagements
REF 10 à 13
▷ III. Chauffage
REF 14
▷ IV. Installations électriques et d'éclairage
REF 15
▷ VI. Moyens de secours et consignes
REF 16 à 20
► III - Règles complémentaires pour les refuges dans lesquels l'effectif du public reçu est égal ou supérieur aux seuils fixés à l'article REF 3 (§ 2)
▷ I. Construction
REF 21 à 25
▷ II. Dégagements
REF 26 à 27
▷ III. Aménagements
REF 28 à 29
▷ IV. Désenfumage
REF 30
▷ V. Installation au gaz
REF 31 à 32
▷ VI. Installations électriques et éclairage
REF 33 à 35
▷ VII. Installations de cuisson et de remise en température
REF 36 à 37
▷ VIII. Moyens de secours et consignes
REF 38 à 39
Conduite à tenir en cas d'incendie
Annexe
Type PS - Parcs de stationnement couverts
PS 1 à 43 -
(Chapitre VI)
► I. Généralités
PS 1 à 4
► II. Dispositions constructives
PS 5 à 15
► III. Aménagements
PS 16 à 17
► IV. Installations techniques et électriques
PS 18 à 24
► V. Secours contre l'incendie
PS 25 à 30
► VI. Qualité de l'air
PS 31
► VII. Contrôles et visites
PS 32 à 33
► VIII. Établissements existants
PS 34
► IX. Parcs de stationnement particuliers
▷ 1. Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé
PS 35 à 39
▷ 2. Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules de transport en commun
PS 40 à 43
Type GA - Gares accessibles au public
GA 1 à 49 -
(Chapitre VII)
Arrêté du 24 décembre 2007
Réservé aux abonnés
► I - Dispositions applicables à tous les établissements de type GA
▷ I. Généralités
GA 1 à 5
▷ II. Modalités de contrôle
◇ 1. Contrôle des gares
GA 6 à 10
◇ 2. Vérifications techniques dans les établissements de type GA des 1
re
, 2
e
, 3
e
et 4
e
catégories
GA 11 à 13
► II - Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatres premières catégories
▷ I. Dispositions constructives
GA 14 à 22
▷ II. Dégagements
GA 23 à 26
▷ III. Aménagements intérieurs
GA 27
▷ IV. Désenfumage
GA 28 à 29
▷ V. Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire
GA 30
▷ VI. Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
GA 31
▷ VII. Installations électriques
GA 32 à 34
▷ VIII. Éclairage
GA 35
▷ IX. Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
GA 36
▷ X. Installations d'appareils de cuisson destinées à la restauration
GA 37
▷ XI. Moyens de secours
GA 38 à 44
▷ XII. Obligations complémentaires relatives à l'exploitation
GA 45 à 48
► III - Dispositions applicables aux établissements de type GA de 5
e
catégorie
GA 49
Type EF - Établissements flottants
EF 1 à 18
► Décret du 9 janvier 1990
Réservé aux abonnés
► Arrêté du 9 janvier 1990
Réservé aux abonnés
► I - Domaine d'application et règles de sécurité
EF 1 à 3
► II - Règles de construction et d'aménagements
EF 4 à 14
► III - Moyens de secours
EF 15 à 17
► IV - Obligations de l'exploitant
EF 18
Instructions techniques
IT 246
IT 247
IT 248
IT 249
IT 250
IT 263
IT 16/06/1975
IT 01/12/1976
IT 24/07/1980
IT 06/03/2006
IT 11/12/2009
IT 246
Désenfumage dans les ERP
► Objet
Paragraphe 1
► Terminologie
Paragraphe 2
► Dispositions relatives au désenfumage naturel
Paragraphe 3
► Dispositions relatives au désenfumage mécanique
Paragraphe 4
► Solutions applicables aux escaliers encloisonnés
Paragraphe 5
► Solutions applicables aux circulations encloisonnés
Paragraphe 6
► Solutions applicables aux locaux accessibles au public
Paragraphe 7
► Prescriptions relatives aux approches d'ingénierie du désenfumage
Paragraphe 8
► Détermination de la surface utile d'ouverture d'une installation d'exutoire ou d'un ensemble d'évacuation de fumée
Annexe
IT 247
Mécanisme de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu
► I. Généralité
Section I
▷ 1. Terminologie
Paragraphe 1
▷ 2. Description matériel
Paragraphe 2
► II. Volets et clapets
Section II
▷ 1. Dispositions générales
Paragraphe 3
▷ 2. Équipements électriques
Paragraphe 4
▷ 3. Modes de commande
Paragraphe 5
▷ 4. Essais
Paragraphe 6
► III. Portes et rideaux coupe-feu à fermeture asservie
Section III
► IV. Exutoires de fumée et ouvrants en façade
Section IV
► V. Stockage et mise en œuvre
Section V
▷ 1. Emballage de l'appareil
Paragraphe 7
▷ 2. Mise en place
Paragraphe 8
► VI. Limites de prestations
Section VI
► VII. Entretien, vérification et contôles
Section VII
▷ 1. Entretien
Paragraphe 9
▷ 2. Vérifications techniques
Paragraphe 10
▷ 3. Contrôles
Paragraphe 11
► Bornier standard de raccordement électrique des mécanismes de déclenchement des dispositifs de fermeture resistant au feu
Annexe
IT 248
Systèmes d'alarme utilisés dans les ERP
► A - Établissements recevant du public des quatres premières catégories
Section A
▷ 1. Généralités
Paragraphe 1
▷ 2. Conception des différents systèmes d'alarme
Paragraphe 2
▷ 3. Caractéristiques des élements de base
Paragraphe 3
▷ 4. Implantation des éléments de base
Paragraphe 4
▷ 5. Conformité aux dispositions de la présente instruction technique
Paragraphe 5
▷ 6. Entretien et consignes d'exploitation
Paragraphe 6
►
B - Établissement recevant du public de la 5
e
catégorie
Section B
▷ 1. Cas général
Paragraphe 7
▷ 2. Cas particulier des hôtels, pensions de familles, locaux collectifs des foyers logements
Paragraphe 8
► C - Dispositions relatives aux installations existantes
Section C
► D - Conditions d'application de la présente instruction
Section D
IT 249
Façades
► Objet
Objet
► Règle du C + D
Section I
► Solutions constructives avec C + D
Section II
► Solutions constructives sans C + D
Section III
► Masse combustible mobilisable
Section IV
► Systèmes d'isolation par l'extérieur des ouvrages en béton ou maçonnerie
Section V
► Exemples de mesures du C et du D
Annexe I
► Essais pour la détermination de la chaleur de combustion mobilisable
Annexe II
► Terminologie
Annexe III
IT 250
Contrôle de la continuité des communications radioélectriques
IT n° 250
IT 263
Construction et désenfumage des volumes libres intérieurs dans les ERP
► Objet
Objet
► Terminologie
Paragraphe 1
► Règle de construction
Paragraphe 2
► Désenfumage
Paragraphe 3
► Petits atriums
Paragraphe 4
IT du 16/06/1975
Installations d'hydrogène et à son utilisation dans les établissements hospitaliers
Réservé aux abonnés
IT du 01/12/1976
Utilisation de certains matériaux et produits dans les ERP
Réservé aux abonnés
IT du 24/07/1980
Emploi d'oxyde d'éthylène dans les ERP
Réservé aux abonnés
IT du 06/03/2006
Comportement au feu des sièges rembourrés
IT du 06/03/2006
IT du 11/12/2009
Utilisation d'installations particulières
IT du 11/12/2009
