Arrêté du 25 juin 1980 et du 4 juin 1982 modifié
Chapitre XII : Établissement du Type X - Établissements sportifs couverts
Section IV - Aménagements

X 15 Plafonds et faux-plafonds

En dérogation aux dispositions de l'article AM 4, les revêtements de plafond et les éléments constitutifs des plafonds suspendus des salles omnisports, et autres grands volumes assimilables, peuvent être réalisés en matériau de catégorie M3. Les résilles en bois sont interdites.

X 16 Revêtements de sols

§ 1. En dérogation aux dispositions de l'article AM 6, les revêtements de sols peuvent ne pas être fixés s'il n'en résulte pas de risques pour la circulation des personnes.

§ 2. Les revêtements de sols des douches et des locaux fréquentés par des personnes ayant les pieds nus doivent être antidérapants.

X 17 Eléments de séparation

Les éléments de séparation non établis de plancher à plafond doivent être en matériau de catégorie M3.

X 18 Tribunes non démontables (Intitulé modifié par arrêté du 30 octobre 2023)

En dérogation aux dispositions de l'article AM 18 § 2, chaque rangée peut comporter 22 places entre deux circulations ou 11 places entre une paroi et une circulation.

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