Arrêté
du 21 avril 1983 modifié
Chapitre X : Établissement du Type V - Établissements de culte
Section VI - Eclairage
(Arrêté du 29 juillet 2003)
V 9 Appareils d'éclairage à flamme nue
Les appareils d'éclairage à flamme nue (candélabres, cierges, luminaires, etc.) doivent être éloignés de toute matière inflammable ; en outre, ils doivent être disposés de manière que, même en cas de chute accidentelle, ils ne puissent pas être une cause d'incendie.
V 10 Eclairage de sécurité
§ 1. (Arrêté du 19 novembre 2001) Les établissements doivent être équipés d'un éclairage de sécurité répondant aux dispositions des articles EC 7 à EC 15.
§ 2. En atténuation des dispositions de l'article (Arrêté du 19 novembre 2001) EC 8 (§ 3), l'éclairage de sécurité peut être réduit à la seule fonction (Arrêté du 19 novembre 2001) « d'évacuation ».