Dispositions spéciales ERP

Règlement ERP - Livre IV - Dispositions spéciales

Type PA - Établissements de plein air - PA 1 à 14 - (Chapitre I)

I. Généralités

PA 1 à 2

II. Construction

PA 3 à 6

III. Dégagements

PA 7 à 8

IV. Aménagements

PA 9

V. Electricité

PA 10 à 11

VI. Moyens de secours

PA 12 à 14

Type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures - CTS 1 à 81 - (Chapitre II)

I - Chapiteaux, tentes et structures itinérants

I. Généralités

CTS 1 à 6

II. Construction

CTS 7 à 9

III. Dégagements

CTS 10 à 11

IV. Aménagements

CTS 12 à 14

V. Installations de chauffage ou de cuisson

CTS 15

VI. Installations électriques

CTS 16 à 20

VII. Éclairage

CTS 21 à 24

VIII. Équipements spéciaux

CTS 25

IX. Moyens de secours

CTS 26 à 29

X. Exploitation

CTS 30 à 36

XI. Petits Établissements

CTS 37

II - Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée

I. Généralités

CTS 38 à 39

II. Constructions

CTS 40

III. Dégagements

CTS 41

IV. Aménagements

CTS 42 à 45

V. Installations de chauffage ou de cuisson

CTS 46

VI. Éclairage

CTS 47 à 48

VII. Exploitation

CTS 49 à 50

III - Établissement fixe par conception

Établissement fixe par conception

CTS 51

IV - Organisation générale de la sécurité

Exploitation

CTS 52

V - Établissements du type structures à étage

I. Généralités

CTS 53 à 57

II. Constructions

CTS 58 à 61

III. Dégagements

CTS 62 à 63

IV. Aménagements

CTS 64 à 67

V. Désenfumage

CTS 68

VI. Installation de chauffage ou de cuisson

CTS 69

VII. Installations électriques

CTS 70

VIII. Éclairage

CTS 71

IX. Moyens de secours

CTS 72 à 75

X. Exploitation

CTS 76 à 81

ANNEXES

Registre de sécurité

Annexe I

Extrait du registre de sécurité

Annexe II

Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré

Annexe III

Attestation du fabricant ou du propriétaire

Annexe IV

Attestation de l'employeur ou de l'utilisateur

Annexe V

Type SG - Structures gonflables - SG 1 à 25 - (Chapitre III)

I. Généralités

SG 1 à 4

II. Construction

SG 5

III. Pressurisation

SG 6 à 10

IV. Dégagements

SG 11 à 13

V. Aménagements

SG 14 à 17

VI. Chauffage

SG 18

VII. Moyens de secours

SG 19 à 21

VIII. Vérifications et contrôles

SG 22 à 25

Annexe 1

Annexe 2

Type OA - Hôtels-Restaurants d'altitude - OA 1 à 29 - (Chapitre IV)

I. Généralités

OA 1 à 4

II. Construction

OA 5 à 10

III. Dégagements

OA 11 à 14

IV. Aménagements

OA 15

VI. Désenfumage

OA 16

VI. Chauffage

OA 17

VII. Installations électriques

OA 18 à 19

VIII. Éclairage

OA 20 à 21

IX. Appareils de cuisson et de remise en température

OA 22

X. Moyens de secours et consignes

OA 23 à 29

Conduite a tenir en cas d'incendie

Annexe

Type REF - Refuges de montagne - REF 1 à 44 - (Chapitre V)

I - Dispositions générales

Généralités

REF 1 à 7

II - Règles techniques applicables à tous les refuges

I. Construction

REF 8 à 9

II. Dégagements

REF 10 à 13

III. Chauffage

REF 14

IV. Installations électriques et d'éclairage

REF 15

VI. Moyens de secours et consignes

REF 16 à 20

III - Règles complémentaires pour les refuges dans lesquels l'effectif du public reçu est égal ou supérieur aux seuils fixés à l'article REF 3 (§ 2)

I. Construction

REF 21 à 25

II. Dégagements

REF 26 à 27

III. Aménagements

REF 28 à 29

IV. Désenfumage

REF 30

V. Installation au gaz

REF 31 à 32

VI. Installations électriques et éclairage

REF 33 à 35

VII. Installations de cuisson et de remise en température

REF 36 à 37

VIII. Moyens de secours et consignes

REF 38 à 39

IV - Prescriptions applicables aux refuges de montagne existants

REF 40 à 44

Conduite à tenir en cas d'incendie

Annexe

Type PS - Parcs de stationnement couverts - PS 1 à 43 - (Chapitre VI)

I. Généralités

PS 1 à 4

II. Dispositions constructives

PS 5 à 15

III. Aménagements

PS 16 à 17

IV. Installations techniques et électriques

PS 18 à 24

V. Secours contre l'incendie

PS 25 à 30

VI. Qualité de l'air

PS 31

VII. Contrôles et visites

PS 32 à 33

VIII. Établissements existants

PS 34

IX. Parcs de stationnement particuliers

1. Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé

PS 35 à 39

2. Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules de transport en commun

PS 40 à 43

Type GA - Gares accessibles au public - GA 1 à 49 - (Chapitre VII)

Arrêté du 24 décembre 2007

Arrêté du 24/12/07

I - Dispositions applicables à tous les établissements de type GA

I. Généralités

GA 1 à 5

II. Modalités de contrôle

• 1. Contrôle des gares

GA 6 à 10

• 2. Vérifications techniques dans les établissements de type GA des 1^re, 2^e, 3^e et 4^e catégories

GA 11 à 13

II - Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatres premières catégories

I. Dispositions constructives

GA 14 à 22

II. Dégagements

GA 23 à 26

III. Aménagements intérieurs

GA 27

IV. Désenfumage

GA 28 à 29

V. Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire

GA 30

VI. Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés

GA 31

VII. Installations électriques

GA 32 à 34

VIII. Éclairage

GA 35

IX. Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

GA 36

X. Installations d'appareils de cuisson destinées à la restauration

GA 37

XI. Moyens de secours

GA 38 à 44

XII. Obligations complémentaires relatives à l'exploitation

GA 45 à 48

III - Dispositions applicables aux établissements de type GA de 5^e catégorie

GA 49

Type EF - Établissements flottants - EF 1 à 18

Décret du 9 janvier 1990

Décret du 09/01/1990

Arrêté du 9 janvier 1990

Arrêté du 09/01/1990

I - Domaine d'application et règles de sécurité

EF 1 à 3

II - Règles de construction et d'aménagements

EF 4 à 14

III - Moyens de secours

EF 15 à 17

IV - Obligations de l'exploitant

EF 18

ERP / Établissements Recevant du Public

ERP

IGH / IMH

HAB

ERT

ICPE

Autres

Règlement ERP - Livre IV - Dispositions spéciales

Type PA - Établissements de plein air - PA 1 à 14 - (Chapitre I)

Type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures - CTS 1 à 81 - (Chapitre II)

Type SG - Structures gonflables - SG 1 à 25 - (Chapitre III)

Type OA - Hôtels-Restaurants d'altitude - OA 1 à 29 - (Chapitre IV)

Type REF - Refuges de montagne - REF 1 à 44 - (Chapitre V)

Type PS - Parcs de stationnement couverts - PS 1 à 43 - (Chapitre VI)

Type GA - Gares accessibles au public - GA 1 à 49 - (Chapitre VII)

Type EF - Établissements flottants - EF 1 à 18