Dispositions générales ERP

Règlement ERP - Livre II - Titre I - Dispositions générales

GE - Généralités - GE 1 à 10 - (Chapitre I)

Objet

GE 1

I. Contrôle des établissements

GE 2 à 5

II. Vérifications techniques

GE 6

1. par organismes agréés

GE 7 à 9

2. par techniciens compétents

GE 10

Rapports de vérifications techniques

Appendice

CO - Construction CO 1 à 61 - (Chapitre II)

I. Conception et desserte des bâtiments

CO 1 à 5

II. Isolement par rapport aux tiers

CO 6 à 10

III. Résistance au feu des structures

CO 11 à 15

IV. Couvertures

CO 16 à 18

V. Façades

CO 19 à 22

VI. Distribution intérieure et compartimentage

CO 23 à 26

VII. Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers

CO 27 à 29

VIII. Conduits et gaines

CO 30 à 33

IX. Dégagements

1. Dispositions générales

CO 34 à 42

2. Sorties

CO 43 à 48

3. Escaliers

CO 49 à 56

4. Espaces d'attente sécurisés

CO 57 à 60

X. Tribunes

CO 61

AM - Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 - (Chapitre III)

Généralités

AM 1

I. Produits et matériaux de parois

AM 2 à 8

II. Eléments de décoration

AM 9 à 10

III. Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables

AM 11 à 14

IV. Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés

AM 15 à 18

V. Éléments à vocation décorative

AM 19 à 20

DF - Désenfumage - DF 1 à 10 - (Chapitre IV)

DF - Désenfumage

DF 1 à 10

CH - Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 - (Chapitre V)

I. Généralités

CH 1 à 4

II. Implantation des appareils de production de chaleur

CH 5 à 12

III. Stockage des combustibles

CH 13 à 17

IV. Distribution en phase liquide de butane ou de propane (Abrogée)

CH 18 à 22

V. Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud

CH 23 à 25

VI. Eau chaude sanitaire

CH 26 à 27

VII. Traitement d'air et ventilation

CH 28

1. Ventilation de confort

CH 29 à 40

2. Ventilation mécanique contrôlée

CH 41 à 43

VIII. Appareils indépendants de production-émission de chaleur

CH 44 à 56

IX - Entretien et vérification

CH 57 à 58

GZ - Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 15 - (Chapitre VI)

Version des articles GZ applicable à partir du 1^er janvier 2026 :

Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés

GZ 1 à 15

Version des articles GZ applicable jusqu'au 31 décembre 2025 :

I. Généralités

GZ 1 à 3

II. Stockage d'hydrocarbures liquéfiés

GZ 4 à 9

III. Dispositifs de détente et de comptage

GZ 10 à 11

IV. Conduites, organes de coupure et de détente

GZ 12 à 19

V. Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion

GZ 20 à 25

VI. Appareils d'utilisation

GZ 26

VII. Conformité, entretien et vérification des installations de gaz

GZ 27 à 30

EL - Installations électriques - EL 1 à 23 - (Chapitre VII)

I. Généralités

EL 1 à 4

II. Règles d'installation

EL 5 à 11

III. Installations de sécurité

EL 12 à 17

IV. Maintenance, exploitation et vérification

EL 18 à 19

V. Installations temporaires

EL 20 à 23

EC - Eclairage - EC 1 à 15 - (Chapitre VIII)

I. Généralités

EC 1 à 5

II. Eclairage normal

EC 6

III. Eclairage de sécurité

EC 7 à 15

AS - Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11 (Chapitre IX)

I. Ascenseurs

AS 1 à 3

II. Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques

AS 4 à 5

III. Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

AS 6 à 7

IV. Entretien et vérifications

AS 8 à 11

GC - Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22 - (Chapitre X)

Domaine d'application et définitions

GC 1

I. Dispositions générales

GC 2 à 8

II. Grandes cuisines

GC 9 à 11

III. Offices de remise en température

GC 12 à 14

IV. Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration

GC 15 à 17

V. Modules ou conteneurs spécialisés

GC 18

VI. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public

GC 19 à 20

VII. Entretien et vérifications

GC 21 à 22

MS - Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 - (Chapitre XI)

I. Généralités

MS 1 à 3

II. Moyens d'extinction

MS 4

1. Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau

MS 5 à 7

2. Branchements et canalisations

MS 8 à 13

3. Robinets d'incendie armés

MS 14 à 17

4. Colonnes sèches

MS 18 à 21

5. Colonnes en charges (dites colonnes humides)

MS 22 à 24

6. Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle

MS 25 à 30

7. Déversoirs ponctuels

MS 31 à 34

8. Eléments de construction irrigués

MS 35 à 37

9. Appareils mobiles et moyens divers

MS 38 à 40

III. Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers

MS 41 à 44

IV. Service de sécurité incendie

MS 45 à 52

V. Système de sécurité incendie

MS 53 à 55

1. Système de détection incendie

MS 56 à 58

2. Système de mise en sécurité incendie

MS 59 à 60

3. Système d'alarme

MS 61 à 67

4. Entretien et consignes d'exploitation

MS 68 à 69

VI. Système d'alerte

MS 70 à 71

VII. Entretien, vérifications et contrôles

MS 72 à 75

ERP / Établissements Recevant du Public

ERP

IGH / IMH

HAB

ERT

ICPE

Autres

Règlement ERP - Livre II - Titre I - Dispositions générales

GE - Généralités - GE 1 à 10 - (Chapitre I)

CO - Construction CO 1 à 61 - (Chapitre II)

AM - Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 - (Chapitre III)

DF - Désenfumage - DF 1 à 10 - (Chapitre IV)

CH - Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 - (Chapitre V)

GZ - Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 15 - (Chapitre VI)

EL - Installations électriques - EL 1 à 23 - (Chapitre VII)

EC - Eclairage - EC 1 à 15 - (Chapitre VIII)

AS - Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11 (Chapitre IX)

GC - Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22 - (Chapitre X)

MS - Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 - (Chapitre XI)