ERP
Établissements recevant du public
Règlement ERP - Livre III - Dispositions 5e catégorie
PE - Dispositions générales, règles techniques et règles complémentaires - PE 1 à 37 - (Chapitres I - II - III)
I. Dispositions générales
PE 1 à 4
II. Règles techniques
I. Construction, Dégagements, gaines
PE 5 à 12
II. Aménagements intérieurs
PE 13
III. Désenfumage
PE 14
IV. Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration
PE 15 à 19
V. Chauffage, ventilation
PE 20 à 23
VI. Installations électriques
PE 24
VII. Ascenseurs, escaliers mécaniques, trottoirs roulants
PE 25
VIII. Moyens de secours
PE 26 à 27
III. Règles complémentaires pour les établissements comportant des locaux réservés au sommeil
PE 28 à 37
PO - Dispositions particulières applicables aux hôtels - PO 1 à 13 - (Chapitre IV)
Prescriptions applicables aux établissements à construire ou à modifier
PO 1 à 7
Prescriptions applicables aux établissements existants
PO 8 à 13
PU - Dispositions particulières applicables aux établissements de soins - PU 1 à 6 - (Chapitre V)
Règles spécifiques aux petits établissements de soins - PU 1 à 6
PU 1 à 6
PX - Dispositions particulières applicables aux établissements sportifs - PX 1 - (Chapitre VI)
Règles spécifiques aux établissements sportifs - PX 1
PX 1