ERP
Établissements recevant du public
Règlement ERP - Livre IV - Dispositions spéciales
Type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures - CTS 1 à 81 - (Chapitre II)
I - Chapiteaux, tentes et structures itinérants
I. Généralités
CTS 1 à 6
II. Construction
CTS 7 à 9
III. Dégagements
CTS 10 à 11
IV. Aménagements
CTS 12 à 14
V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 15
VI. Installations électriques
CTS 16 à 20
VII. Éclairage
CTS 21 à 24
VIII. Équipements spéciaux
CTS 25
IX. Moyens de secours
CTS 26 à 29
X. Exploitation
CTS 30 à 36
XI. Petits Établissements
CTS 37
II - Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée
I. Généralités
CTS 38 à 39
II. Constructions
CTS 40
III. Dégagements
CTS 41
IV. Aménagements
CTS 42 à 45
V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 46
VI. Éclairage
CTS 47 à 48
VII. Exploitation
CTS 49 à 50
III - Établissement fixe par conception
Établissement fixe par conception
CTS 51
IV - Organisation générale de la sécurité
Exploitation
CTS 52
V - Établissements du type structures à étage
I. Généralités
CTS 53 à 57
II. Constructions
CTS 58 à 61
III. Dégagements
CTS 62 à 63
IV. Aménagements
CTS 64 à 67
V. Désenfumage
CTS 68
VI. Installation de chauffage ou de cuisson
CTS 69
VII. Installations électriques
CTS 70
VIII. Éclairage
CTS 71
IX. Moyens de secours
CTS 72 à 75
X. Exploitation
CTS 76 à 81
ANNEXES
Registre de sécurité
Annexe I
Extrait du registre de sécurité
Annexe II
Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré
Annexe III
Attestation du fabricant ou du propriétaire
Annexe IV
Attestation de l'employeur ou de l'utilisateur
Annexe V