ERP
Établissements recevant du public
Règlement ERP - Livre II - Titre I - Dispositions générales
GE - Généralités - GE 1 à 10 - (Chapitre I)
Objet
GE 1
I. Contrôle des établissements
GE 2 à 5
II. Vérifications techniques
GE 6
1. par organismes agréés
GE 7 à 9
2. par techniciens compétents
GE 10
Rapports de vérifications techniques
Appendice
CO - Construction CO 1 à 61 - (Chapitre II)
I. Conception et desserte des bâtiments
CO 1 à 5
II. Isolement par rapport aux tiers
CO 6 à 10
III. Résistance au feu des structures
CO 11 à 15
IV. Couvertures
CO 16 à 18
V. Façades
CO 19 à 22
VI. Distribution intérieure et compartimentage
CO 23 à 26
VII. Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers
CO 27 à 29
VIII. Conduits et gaines
CO 30 à 33
IX. Dégagements
1. Dispositions générales
CO 34 à 42
2. Sorties
CO 43 à 48
3. Escaliers
CO 49 à 56
4. Espaces d'attente sécurisés
CO 57 à 60
X. Tribunes
CO 61
AM - Aménagements intérieurs, décoration et mobilier - AM 1 à 20 - (Chapitre III)
Généralités
AM 1
I. Produits et matériaux de parois
AM 2 à 8
II. Eléments de décoration
AM 9 à 10
III. Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables
AM 11 à 14
IV. Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés
AM 15 à 18
V. Éléments à vocation décorative
AM 19 à 20
DF - Désenfumage - DF 1 à 10 - (Chapitre IV)
DF - Désenfumage
DF 1 à 10
CH - Chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installation d'eau chaude sanitaire, chaufferie - CH 1 à 58 - (Chapitre V)
I. Généralités
CH 1 à 4
II. Implantation des appareils de production de chaleur
CH 5 à 12
III. Stockage des combustibles
CH 13 à 17
IV. Distribution en phase liquide de butane ou de propane (Abrogée)
CH 18 à 22
V. Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud
CH 23 à 25
VI. Eau chaude sanitaire
CH 26 à 27
VII. Traitement d'air et ventilation
CH 28
1. Ventilation de confort
CH 29 à 40
2. Ventilation mécanique contrôlée
CH 41 à 43
VIII. Appareils indépendants de production-émission de chaleur
CH 44 à 56
IX - Entretien et vérification
CH 57 à 58
GZ - Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés - GZ 1 à 15 - (Chapitre VI)
Version des articles GZ applicable à partir du 1er janvier 2026 :
Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
GZ 1 à 15
Version des articles GZ applicable jusqu'au 31 décembre 2025 :
I. Généralités
GZ 1 à 3
II. Stockage d'hydrocarbures liquéfiés
GZ 4 à 9
III. Dispositifs de détente et de comptage
GZ 10 à 11
IV. Conduites, organes de coupure et de détente
GZ 12 à 19
V. Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion
GZ 20 à 25
VI. Appareils d'utilisation
GZ 26
VII. Conformité, entretien et vérification des installations de gaz
GZ 27 à 30
EL - Installations électriques - EL 1 à 23 - (Chapitre VII)
I. Généralités
EL 1 à 4
II. Règles d'installation
EL 5 à 11
III. Installations de sécurité
EL 12 à 17
IV. Maintenance, exploitation et vérification
EL 18 à 19
V. Installations temporaires
EL 20 à 23
EC - Eclairage - EC 1 à 15 - (Chapitre VIII)
I. Généralités
EC 1 à 5
II. Eclairage normal
EC 6
III. Eclairage de sécurité
EC 7 à 15
AS - Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants - AS 1 à 11 (Chapitre IX)
I. Ascenseurs
AS 1 à 3
II. Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques
AS 4 à 5
III. Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
AS 6 à 7
IV. Entretien et vérifications
AS 8 à 11
GC - Installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GC 1 à 22 - (Chapitre X)
Domaine d'application et définitions
GC 1
I. Dispositions générales
GC 2 à 8
II. Grandes cuisines
GC 9 à 11
III. Offices de remise en température
GC 12 à 14
IV. Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration
GC 15 à 17
V. Modules ou conteneurs spécialisés
GC 18
VI. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public
GC 19 à 20
VII. Entretien et vérifications
GC 21 à 22
MS - Moyens de secours contre l'incendie - MS 1 à 75 - (Chapitre XI)
I. Généralités
MS 1 à 3
II. Moyens d'extinction
MS 4
1. Bouches et poteaux d'incendie privés et points d'eau
MS 5 à 7
2. Branchements et canalisations
MS 8 à 13
3. Robinets d'incendie armés
MS 14 à 17
4. Colonnes sèches
MS 18 à 21
5. Colonnes en charges (dites colonnes humides)
MS 22 à 24
6. Installations d'extinction automatique ou à commande manuelle
MS 25 à 30
7. Déversoirs ponctuels
MS 31 à 34
8. Eléments de construction irrigués
MS 35 à 37
9. Appareils mobiles et moyens divers
MS 38 à 40
III. Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers
MS 41 à 44
IV. Service de sécurité incendie
MS 45 à 52
V. Système de sécurité incendie
MS 53 à 55
1. Système de détection incendie
MS 56 à 58
2. Système de mise en sécurité incendie
MS 59 à 60
3. Système d'alarme
MS 61 à 67
4. Entretien et consignes d'exploitation
MS 68 à 69
VI. Système d'alerte
MS 70 à 71
VII. Entretien, vérifications et contrôles
MS 72 à 75