ERP
Établissements recevant du public
Règlement ERP - Livre II - Titre II - Dispositions particulières
Type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées - J 1 à 40 - (Chapitre XIV)
I. Généralités
J 1 à 4
II. Construction
J 5 à 16
III. Dégagements
J 17 à 21
IV. Aménagements intérieurs
J 22 à 24
V. Désenfumage
J 25
VI. Chauffage, ventilation
J 26
VII. Appareils de cuisson et de remise en température
J 27 à 28
VIII. Electricité
J 29
IX. Eclairage
J 30
X. Ascenseurs
J 31
XI. Fluides médicaux
J 32 à 33
XII. Moyens de secours
J 34 à 40
Type L - Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou polyvalentes - L 1 à 85 - (Chapitre I)
I - Mesures applicables à tous les établissements
I. Généralités
L 1 à 5
II. Construction
L 6 à 9
III. Dégagements
L 10 à 11
IV. Chauffage et ventilation
L 12
V. Installations électriques
L 13
VI. Moyens de secours
L 14 à 17
II - Mesures applicables aux salles
I. Généralités
L 18 à 19
II. Dégagements
L 20 à 25
III. Aménagements
L 26 à 29
IV. Désenfumage
L 30
V. Chauffage et gaz
L 31
VI. Eclairage
L 32 à 34
VII. Moyens de secours
L 35
III. Mesures applicables aux installations de projection et aux équipements techniques de régie
I. Généralités
L 36 à 38
II. Installations en régie ou local de projection
L 39 à 44
III.Installations dans la salle
L 45 à 48
IV - Mesures applicables aux espaces scéniques
I. Généralités
L 49 à 58
II. Espace scénique isolable de la salle
L 59 à 71
III. Espaces scéniques intégrés à la salle
L 72 à 75
IV. Espaces scéniques adossées fixes
L 76 à 79
V - Mesures applicables aux locaux annexes
I. Généralités
L 80
II.Construction
L 81
III. Chauffage, ventilation
L 82
IV. Installations électriques
L 83
V. Eclairage
L 84
VI. Moyens de secours
L 85
Type M - Magasins de vente, centres commerciaux - M 1 à 58 - (Chapitre II)
I. Généralités
M 1 à 2
II. Construction, isolement, distribution
M 3 à 7
III. Dégagements
M 8 à 14
IV. Aménagements intérieurs
M 15 à 17
V. Désenfumage
M 18 à 19
VI. Chauffage, ventilation
M 20 à 22
VII. Installations électriques
M 23 à 24
VIII. Moyens de secours
M 25 à 33
IX. Dispositions spéciales à certaines présentations ou manifestations
M 34 à 37
X. Dispositions spéciales aux articles et produits dangereux
M 38 à 43
XI. Consignes particulières
M 44
XII. Mesures particulières aux locaux non accessibles au public
M 45 à 58
Type N - Restaurants et débits de boissons - N 1 à 20 - (Chapitre III)
I. Généralités
N 1 à 2
II. Constructions
N 3 à 5
III. Dégagements
N 6 à 8
IV. Désenfumage
N 9
V. Chauffage
N 10
VI. Installations spécifiques
N 11
VII. Eclairage
N 12 à 13
VIII. Appareils de cuisson et de remise en température
N 14 à 15
IX. Moyens de secours
N 16 à 20
Type O - Hôtels et autres établissements d'hébergement - O 1 à 24 - (Chapitre IV)
I. Généralités
O 1 à 2
II. Construction
O 3 à 5
III. Dégagements
O 6 à 9
IV. Aménagements
O 10
V. Désenfumage
O 11
VI. Chauffage
O 12
VII. Installations au gaz
O 13
VIII. Eclairage
O 14 à 15
IX. Appareils de cuisson
O 16
X. Moyens de secours et consignes
O 17 à 21
XI. Établissements existants reclassés « établissement recevant du public »
O 22 à 24
Définitions relatives à l'application de l'article O 1
Annexe I
Conduite à tenir en cas d'incendie relative à l'application de l'article O 21
Annexe II
Type P - Salles de danse et salles de jeux - P 1 à 24 - (Chapitre V)
I. Généralités
P 1 à 3
II. Construction
P 4 à 6
III. Dégagements
P 7 à 11
IV. Aménagements
P 12 à 13
V. Désenfumage
P 14
VI. Chauffage
P 15
VII. Installations électriques
P 16
VIII. Eclairage
P 17 à 19
IX. Moyens de secours
P 20 à 24
Type R - Établissements d'enseignement, colonies de vacances - R 1 à 33 - (Chapitre VI)
I. Généralités
R 1 à 5
II. Construction
R 6 à 12
III. Dégagements
R 13 à 17
IV. Aménagements
R 18
V. Désenfumage
R 19
VI. Chauffage, ventilation
R 20 à 23
VII. Installations électriques
R 24 à 25
VIII. Eclairage
R 26 à 27
IX. Appareils de cuisson et de remise en température
R 28 à 29
X. Moyens de secours
R 30 à 33
Type S - Bibliothèques, centres de documentation et de consultation d'archives - S 1 à 19 - (Chapitre VII)
I. Généralités
S 1 à 2
II. Construction
S 3 à 8
III. Désenfumage
S 9 à 10
IV. Chauffage
S 11
V. Installations électriques
S 12
VI. Eclairage
S 13 à 14
VII. Moyens de secours
S 15 à 19
Type T - Salles d'expositions - T 1 à 52 - (Chapitre VIII)
I. Généralités
T 1 à 9
II. Construction
T 10 à 17
III. Dégagements
T 18 à 20
IV. Aménagements
T 21 à 24
V. Désenfumage
T 25 à 26
VI. Chauffage
T 27
VII. Installations gaz
T 28 à 31
VIII. Installations électriques
T 32 à 36
IX. Eclairage
T 37 à 38
X. Dispositions spéciales à certaines présentations
T 38-1 à 46
XI. Moyens de secours - Consignes
T 47 à 52
Type U - Établissements de soins - U 1 à 64 - (Chapitre IX)
I. Généralités
U 1 à 4
II. Isolement et implantation
U 5 à 7
III. Constructions
U 8 à 15
IV. Dégagements
U 16 à 22
V. Aménagements intérieurs
U 23 à 25
VI. Désenfumage
U 26
VII. Chauffage, ventilation
U 27
VIII. Appareils de cuisson et de remise en température
U 28 à 29
IX. Installations électriques
U 30
X. Eclairage
U 31 à 32
XI. Dispositons spéciales applicables aux locaux anesthésie inflammables autorisés (AIA)
U 33 à 35
XII. Ascenseurs
U 36 à 40
XIII. Moyens de secours
U 41 à 48
XIV. Hopitaux de jour - Locaux médicaux de thermalisme
U 49 à 50
XVI - Conditions d'installation des gaz médicaux
U 51
1. Magasins et centrales de stockage
U 52 à 55
2. Réseaux de distribution
U 56 à 59
3. Distribution par récipients mobiles
U 60 à 61
4. Consignes - Entretien - Vérifications techniques
U 62 à 64
Type V - Établissements de culte - V 1 à 13 - (Chapitre X)
I. Généralités
V 1 à 2
II. Construction
V 3 à 4
III. Aménagements
V 5
IV. Désenfumage
V 6
V. Chauffage
V 7 à 8
VI. Eclairage
V 9 à 10
VII. Moyens de secours
V 11 à 13
Type W - Administrations, banques, bureaux - W 1 à 16 - (Chapitre XI)
I. Généralités
W 1 à 2
II. Construction
W 3 à 7
III. Dégagements
W 8
IV. Désenfumage
W 9
V. Eclairage
W 10
VI. Moyens de secours
W 11 à 16
Type X - Établissements sportifs couverts - X 1 à 27 - (Chapitre XII)
I. Généralités
X 1 à 3
II. Construction
X 4 à 10
III. Dégagements
X 11 à 14
IV. Aménagements
X 15 à 18
V. Désenfumage
X 19
VI. Chauffage
X 20
VII. Installations au gaz
X 21
VIII. Eclairage
X 22 à 23
IX. Moyens de secours
X 24 à 27
Type Y - Musées - Y 1 à 22 - (Chapitre XIII)
I. Généralités
Y 1 à 2
II. Construction
Y 3 à 8
III. Dégagements
Y 9
IV. Aménagements
Y 10 à 12
V. Désenfumage
Y 13 à 14
VI. Chauffage
Y 15
VII. Installations électriques
Y 16
VIII. Eclairage
Y 17
IX. Moyens de secours
Y 18 à 22