ERP / Établissements Recevant du Public

Objet

I. Contrôle des établissements

II. Vérifications techniques

I. Conception et desserte des bâtiments

II. Isolement par rapport aux tiers

III. Résistance au feu des structures

IV. Couvertures

V. Façades

VI. Distribution intérieure et compartimentage

VII. Locaux non accessibles au public, locaux à risques particuliers

VIII. Conduits et gaines

IX. Dégagements

X. Tribunes

Généralités

I. Produits et matériaux de parois

II. Eléments de décoration

III. Tentures, rideaux, voilages, cloisons coulissantes ou repliables

IV. Gros mobilier, agencement principal, planchers légers surélevés

V. Éléments à vocation décorative

DF - Désenfumage

I. Généralités

II. Implantation des appareils de production de chaleur

III. Stockage des combustibles

IV. Distribution en phase liquide de butane ou de propane (Abrogée)

V. Chauffage à eau chaude, à vapeur et à air chaud

VI. Eau chaude sanitaire

VII. Traitement d'air et ventilation

VIII. Appareils indépendants de production-émission de chaleur

IX - Entretien et vérification

I. Généralités

II. Stockage d'hydrocarbures liquéfiés

III. Dispositifs de détente et de comptage

IV. Conduites, organes de coupure et de détente

V. Aération et ventilation des locaux, évacuation des produits de la combustion

VI. Appareils d'utilisation

VII. Conformité, entretien et vérification des installations de gaz

I. Généralités

II. Règles d'installation

III. Installations de sécurité

IV. Maintenance, exploitation et vérification

V. Installations temporaires

I. Généralités

II. Eclairage normal

III. Eclairage de sécurité

I. Ascenseurs

II. Dispositions particulières concernant les ascenseurs destinés à l'évacuation des handicapés physiques

III. Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

IV. Entretien et vérifications

Domaine d'application et définitions

I. Dispositions générales

II. Grandes cuisines

III. Offices de remise en température

IV. Ilots de cuisson installés dans les salles de restauration

V. Modules ou conteneurs spécialisés

VI. Appareils installés dans les locaux accessibles ou non au public

VII. Entretien et vérifications

I. Généralités

II. Moyens d'extinction

III. Dispositions visant à faciliter l'action des sapeurs-pompiers

IV. Service de sécurité incendie

V. Système de sécurité incendie

IV. Entretien et consignes d'exploitation

VI. Système d'alerte

VII. Entretien, vérifications et contrôles