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Règlement ERP - Livre II - Titre II - Dispositions particulières

Type L - Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou polyvalentes - L 1 à 85 - (Chapitre I)

I - Mesures applicables à tous les établissements
I. Généralités
L 1 à 5
II. Construction
L 6 à 9
III. Dégagements
L 10 à 11
IV. Chauffage et ventilation
L 12
V. Installations électriques
L 13
VI. Moyens de secours
L 14 à 17
II - Mesures applicables aux salles
I. Généralités
L 18 à 19
II. Dégagements
L 20 à 25
III. Aménagements
L 26 à 29
IV. Désenfumage
L 30
V. Chauffage et gaz
L 31
VI. Eclairage
L 32 à 34
VII. Moyens de secours
L 35
III. Mesures applicables aux installations de projection et aux équipements techniques de régie
I. Généralités
L 36 à 38
II. Installations en régie ou local de projection
L 39 à 44
III.Installations dans la salle
L 45 à 48
IV - Mesures applicables aux espaces scéniques
I. Généralités
L 49 à 58
II. Espace scénique isolable de la salle
L 59 à 71
III. Espaces scéniques intégrés à la salle
L 72 à 75
IV. Espaces scéniques adossées fixes
L 76 à 79
V - Mesures applicables aux locaux annexes
I. Généralités
L 80
II.Construction
L 81
III. Chauffage, ventilation
L 82
IV. Installations électriques
L 83
V. Eclairage
L 84
VI. Moyens de secours
L 85