ERP
Établissements recevant du public
Règlement ERP - Livre IV - Dispositions spéciales
Type PA - Établissements de plein air - PA 1 à 14 - (Chapitre I)
I. Généralités
PA 1 à 2
II. Construction
PA 3 à 6
III. Dégagements
PA 7 à 8
IV. Aménagements
PA 9
V. Electricité
PA 10 à 11
VI. Moyens de secours
PA 12 à 14
Type CTS - Chapiteaux, Tentes et Structures - CTS 1 à 81 - (Chapitre II)
I - Chapiteaux, tentes et structures itinérants
I. Généralités
CTS 1 à 6
II. Construction
CTS 7 à 9
III. Dégagements
CTS 10 à 11
IV. Aménagements
CTS 12 à 14
V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 15
VI. Installations électriques
CTS 16 à 20
VII. Éclairage
CTS 21 à 24
VIII. Équipements spéciaux
CTS 25
IX. Moyens de secours
CTS 26 à 29
X. Exploitation
CTS 30 à 36
XI. Petits Établissements
CTS 37
II - Chapiteaux, tentes et structures à implantation prolongée
I. Généralités
CTS 38 à 39
II. Constructions
CTS 40
III. Dégagements
CTS 41
IV. Aménagements
CTS 42 à 45
V. Installations de chauffage ou de cuisson
CTS 46
VI. Éclairage
CTS 47 à 48
VII. Exploitation
CTS 49 à 50
III - Établissement fixe par conception
Établissement fixe par conception
CTS 51
IV - Organisation générale de la sécurité
Exploitation
CTS 52
V - Établissements du type structures à étage
I. Généralités
CTS 53 à 57
II. Constructions
CTS 58 à 61
III. Dégagements
CTS 62 à 63
IV. Aménagements
CTS 64 à 67
V. Désenfumage
CTS 68
VI. Installation de chauffage ou de cuisson
CTS 69
VII. Installations électriques
CTS 70
VIII. Éclairage
CTS 71
IX. Moyens de secours
CTS 72 à 75
X. Exploitation
CTS 76 à 81
ANNEXES
Registre de sécurité
Annexe I
Extrait du registre de sécurité
Annexe II
Liste des matériaux textiles soumis aux intempéries mais non soumis à l'épreuve de vieillissement accéléré
Annexe III
Attestation du fabricant ou du propriétaire
Annexe IV
Attestation de l'employeur ou de l'utilisateur
Annexe V
Type SG - Structures gonflables - SG 1 à 25 - (Chapitre III)
I. Généralités
SG 1 à 4
II. Construction
SG 5
III. Pressurisation
SG 6 à 10
IV. Dégagements
SG 11 à 13
V. Aménagements
SG 14 à 17
VI. Chauffage
SG 18
VII. Moyens de secours
SG 19 à 21
VIII. Vérifications et contrôles
SG 22 à 25
Annexe 1
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 2
Type OA - Hôtels-Restaurants d'altitude - OA 1 à 29 - (Chapitre IV)
I. Généralités
OA 1 à 4
II. Construction
OA 5 à 10
III. Dégagements
OA 11 à 14
IV. Aménagements
OA 15
VI. Désenfumage
OA 16
VI. Chauffage
OA 17
VII. Installations électriques
OA 18 à 19
VIII. Éclairage
OA 20 à 21
IX. Appareils de cuisson et de remise en température
OA 22
X. Moyens de secours et consignes
OA 23 à 29
Conduite a tenir en cas d'incendie
Annexe
Type REF - Refuges de montagne - REF 1 à 44 - (Chapitre V)
I - Dispositions générales
Généralités
REF 1 à 7
II - Règles techniques applicables à tous les refuges
I. Construction
REF 8 à 9
II. Dégagements
REF 10 à 13
III. Chauffage
REF 14
IV. Installations électriques et d'éclairage
REF 15
VI. Moyens de secours et consignes
REF 16 à 20
III - Règles complémentaires pour les refuges dans lesquels l'effectif du public reçu est égal ou supérieur aux seuils fixés à l'article REF 3 (§ 2)
I. Construction
REF 21 à 25
II. Dégagements
REF 26 à 27
III. Aménagements
REF 28 à 29
IV. Désenfumage
REF 30
V. Installation au gaz
REF 31 à 32
VI. Installations électriques et éclairage
REF 33 à 35
VII. Installations de cuisson et de remise en température
REF 36 à 37
VIII. Moyens de secours et consignes
REF 38 à 39
IV - Prescriptions applicables aux refuges de montagne existants
REF 40 à 44
Conduite à tenir en cas d'incendie
Annexe
Type PS - Parcs de stationnement couverts - PS 1 à 43 - (Chapitre VI)
I. Généralités
PS 1 à 4
II. Dispositions constructives
PS 5 à 15
III. Aménagements
PS 16 à 17
IV. Installations techniques et électriques
PS 18 à 24
V. Secours contre l'incendie
PS 25 à 30
VI. Qualité de l'air
PS 31
VII. Contrôles et visites
PS 32 à 33
VIII. Établissements existants
PS 34
IX. Parcs de stationnement particuliers
1. Parcs de stationnement couverts à rangement automatisé
PS 35 à 39
2. Parcs de stationnement couverts accessibles aux véhicules de transport en commun
PS 40 à 43
Type GA - Gares accessibles au public - GA 1 à 49 - (Chapitre VII)
Arrêté du 24 décembre 2007
Arrêté du
24/12/07
I - Dispositions applicables à tous les établissements de type GA
I. Généralités
GA 1 à 5
II. Modalités de contrôle
• 1. Contrôle des gares
GA 6 à 10
• 2. Vérifications techniques dans les établissements de type GA des 1re, 2e, 3e et 4e catégories
GA 11 à 13
II - Dispositions applicables aux établissements de type GA des quatres premières catégories
I. Dispositions constructives
GA 14 à 22
II. Dégagements
GA 23 à 26
III. Aménagements intérieurs
GA 27
IV. Désenfumage
GA 28 à 29
V. Installations de chauffage, ventilation, réfrigération, climatisation, conditionnement d'air et installations d'eau chaude sanitaire
GA 30
VI. Installations aux gaz combustibles et aux hydrocarbures liquéfiés
GA 31
VII. Installations électriques
GA 32 à 34
VIII. Éclairage
GA 35
IX. Ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
GA 36
X. Installations d'appareils de cuisson destinées à la restauration
GA 37
XI. Moyens de secours
GA 38 à 44
XII. Obligations complémentaires relatives à l'exploitation
GA 45 à 48
III - Dispositions applicables aux établissements de type GA de 5e catégorie
GA 49
Type EF - Établissements flottants - EF 1 à 18
Décret du 9 janvier 1990
Décret du 09/01/1990
Arrêté du 9 janvier 1990
Arrêté du 09/01/1990
I - Domaine d'application et règles de sécurité
EF 1 à 3
II - Règles de construction et d'aménagements
EF 4 à 14
III - Moyens de secours
EF 15 à 17
IV - Obligations de l'exploitant
EF 18