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Règlement pour les IGH à usage sanitaire

Généralités - GH 1 à 5 et GHU 1, 2, 4, 5

Dispositions générales
GH 1
GHU 1 à 2
Activités autorisées
GH 2
Terminologie
GH 3
Documents, contrôles et vérifications techniques
GH 4
Vérifications techniques par des organismes agréés
Appendice relatif aux rapports de vérifications techniques
GH 5
Locaux admis - locaux exclus
GHU 4 et 5

Implantation et environnement

Voies d'accès pour les véhicules de lutte contre l'incendie
GH 6
Isolement du voisinage – Volume de protection
GH 7
Servitude du volume de protection
GH 8

Structures - GH 9 à 11

Stabilité au feu
GH 9
Parois en contiguïté avec d'autres constructions. – Passerelles de liaisons
GH 10
Parcs de stationnement intégrés et locaux dangereux situés dans l'immeuble
GH 11

Façades et couvertures - GH 12 à 14

Généralités relatives aux façades
GH 12
Comportement au feu des façades
GH 13
Couvertures
GH 14

Eléments généraux de construction et aménagements intérieurs - GH 15 à 22 et GHU 7 à 12

Réaction au feu des matériaux de construction (abrogé)
GH 15
GHU 7 à 12
Limitation de la charge calorifique des éléments de construction hors revêtements des parois horizontales et latérales
GH 16
Dispositions générales relatives aux cages, gaines et conduits
GH 17
Dispositions particulières aux gaines verticales non recoupées
GH 18
Dispositions particulières aux gaines verticales recoupées
GH 19
Dispositions particulières aux gaines d'allure horizontale
GH 20
Plafonds, plafonds suspendus
GH 21
Revêtements de sol et revêtements des parois latérales
GH 22

Dégagements : escaliers, circulations horizontales et portes - GH 23 à 29 et GHU 3, 6, 13

Dispositions générales
GH 23
GHU 3
GHU 6
GHU 13
Escaliers
GH 24
Dispositifs d'intercommunication
GH 25
Surveillance permanente de l'isolement des compartiments
GH 26
Gestion des dispositifs de contrôle d'accès en cas d'incendie
GH 27
Désenfumage
GH 28
Désenfumage de secours
GH 29

Ascenseurs et monte-charges - GH 30 à 34

Gaines et cabines d'ascenseurs et de monte-charges
GH 30
Protection des accès aux ascenseurs et monte-charges
GH 31
Dispositions complémentaires concernant les paliers de desserte des ascenseurs
GH 32
Secours des cabines d'ascenseurs
GH 33
Ascenseurs prioritaires pompiers. – Priorité des manoeuvres
GH 34

Chauffage, ventilation, conditionnement d'air et installations d'appareils de cuisson destinés à la restauration - GH 35 à 39

Dispositions générales
GH 35
Interdiction de combustibles
GH 36
Installations de production de chaud et de froid
GH 37
Installations de ventilation de confort et ventilation mécanique contrôlée
GH 38
Installation d'appareils de cuisson et de remise en température destinés à la restauration
GH 39

Installations électriques et éclairage - GH 40 à 48 et GHU 14

Objectifs et généralités
GH 40
GHU 14
Locaux de service électrique
GH 41
Transformateurs de puissance
GH 42
Sources de sécurité et de remplacement
GH 43
Circuits d'alimentation en énergie des installations de sécurité
GH 44
Canalisations des installations normales. – Remplacement
GH 45
Tableaux électriques
GH 46
Signalisations
GH 47
Eclairage
GH 48

Moyens de secours - GH 49 à 56 et GHU 15 à 17

Système de sécurité incendie
GH 49
GHU 15
Alerte
GH 50
GHU 16
Moyens de lutte contre l'incendie
GH 51
GHU 17
Alimentation des secours en eau
GH 52
Appareils d'incendie et évacuation de l'eau
GH 53
Colonnes sèches
GH 54
Colonnes en charge
GH 55
Équipements visant à favoriser l'action des pompiers
GH 56

Dispositions concernant les obligations des propriétaires et des occupants - GH 57 à 65 et GHU 10, 18, 19

Mandataire et suppléant
GH 57
Rôle du mandataire et de son suppléant
GH 58
Entretien des installations
GH 59
Surveillance, exercices, information des locataires
GH 60
GHU 18
Limitation de la charge calorifique surfacique
GH 61
Service de sécurité incendie et d'assistance à personnes
GH 62
GHU 19
Mise en sécurité des occupants
GH 63
Interdictions diverses
GH 64
GHU 10
Précautions à prendre durant certains travaux
GH 65

Immeuble de grande hauteur abritant plusieurs classes d'activités - GH 66

Immeuble de grande hauteur abritant plusieurs classes d'activités
GH 66
Indépendance des volumes situés dans l'emprise d'un immeuble de grande hauteur - GH 67 à 70
Implantation
GH 67
Isolement par rapport à l'immeuble de grande hauteur
GH 68
Isolement entre les établissements recevant du public situés à l'intérieur des volumes définis à l'article GH 67
GH 69
Indépendance des installations techniques et des moyens de secours
GH 70
Mesures visant les locaux et les établissements recevant du public ou autres, non indépendants, situés dans un immeuble de grande hauteur - GH 71 à 74
Généralités
GH 71
Implantation
GH 72
Locaux ou établissements installés à un des trois niveaux successifs dont l'un est obligatoirement un niveau d'accès piétons
GH 73
Locaux ou établissements installés aux autres niveaux
GH 74