ICPE Rubrique n° 2253
Création décret 29/12/1993 modifié 10/08/2005
| 2253 | Boissons, bière, jus de fruits, autres boissons (préparation, conditionnement de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Boissons (préparation, conditionnement de) bière, jus de fruits, autres boissons, à l'exclusion des eaux minérales, eaux de source, eaux de table et des activités visées par les rubriques 2230, 2250, 2251 et 2252 | ||
| La capacité de production étant : | ||
1. supérieure à 20 000 l/j |
A |
1 |
2. supérieure à 2 000 l/j, mais inférieure ou égale à 20 000 l/j |
D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 18 décembre 2014
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Anciennes rubriques correspondantes86
Autres textes