Réglementation HAB

Règlement pour les bâtiments d'habitation – Titre IV – Chapitres I à III

Généralités et classement - Art. 1 à 4

Généralités

Art. 1 à 2

Classement des bâtiments d'habitation

Art. 3 à 4

Structures et enveloppe - Art. 5 à 16

Eléments porteurs verticaux

Art. 5

Planchers

Art. 6

Recoupement vertical des bâtiments

Art. 7

Parois

Art. 8 à 9

Celliers ou caves

Art. 10

Façades

Art. 11 à 14

Appréciation de laboratoire (Annexe)

Anx. Art. 13

Couverture

Art. 15

Isolation des parois par l'intérieur

Art. 16

Dégagements - Art. 17 à 43

Dégagements

Art. 17

Parois des cages d'escaliers situées en façades

Art. 18

Parois des cages d'escaliers non situées en façade

Art. 19 à 21

Marches - Volées et paliers de l'escalier

Art. 22

Revêtements de la cage d'escaliers

Art. 23

Communication avec le sous-sol

Art. 24

Caractéristiques des cages d'escaliers

Art. 25 à 29bis

Circulations horizontales à l'air libre

Art. 30

Circulations horizontales à l'abri des fumées

Art. 31 à 38

Dégagements protégés des habitations de la 3^e famille B

Art. 39

Désenfumage des circulations horizontales par 2 ouvrants situés sur des faces opposées (Annexe)

Anx. Art. 39

Dégagements protégés des habitations de la 4^e famille

Art. 40 à 43

Conduites et gaines - Art. 44 à 64

Définitions et généralités

Art. 44 à 45

Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents

Art. 46 à 48

Conduits et gaines traversant les murs pour lesquels sont exigés des propriétés de résistance au feu

Art. 49

Prescriptions particulières

Art. 50 à 56

Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude

Art. 57

Colonnes montantes "électricité"

Art. 58

Conduits et circuits de ventilation

Art. 59 à 63

Conduits et circuits de ventilation (Annexe)

Anx. Art. 60

Vide-ordures

Art. 64

Dispositions particulières applicables aux logements-foyers - Art. 65 à 76

Généralités

Art. 65

Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques

Art. 66 à 71

Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personne agées

Art. 72

Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie (abrogés)

Art. 73 à 76

Parcs de stationnement - Art. 77 à 96

Généralités - Définitions

Art. 77 à 80

Structures

Art. 81

Murs et parois extérieurs

Art. 82 à 83

Cloisonnement

Art. 84

Couverture

Art. 85 à 86

Communications intérieures et issues

Art. 87

Conduits et gaines

Art. 88

Ventilation

Art. 89

Sols

Art. 90

Circulations

Art. 91 à 92

Installations électriques - Éclairage

Art. 93 à 94

Moyens de détection et d'alarme

Art. 95

Moyens de lutte contre l'incendie

Art. 96

Dispositions diverses - Art. 97 à 99

Ascenseurs

Art. 97

Colonnes sèches

Art. 98

Circulation des piétons

Art. 99

Obligations des propriétaires - Art. 100 à 104

Obligations des propriétaires

Art. 100 à 104

Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation - Art. 105

Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation

Art. 105

Application dans le temps - Art. 106 à 107

Application dans le temps

Art. 106 à 107

Conformité aux normes - Essais - Application - Art. 108

Conformité aux normes - Essais

Conformité

Application

Art. 108

Annexes

Annexe I

Annexe II

Annexe III

HAB / Bâtiments d'habitation

ERP

IGH / IMH

HAB

ERT

ICPE

Autres