ERP
Établissements recevant du public
Règlement pour les bâtiments d'habitation – Titre X
Généralités et classement - Art. 1 à 4
Généralités
Art. 1 à 2
Classement des bâtiments d'habitation
Art. 3 à 4
Structures et enveloppe - Art. 5 à 16
Eléments porteurs verticaux
Art. 5
Planchers
Art. 6
Recoupement vertical des bâtiments
Art. 7
Parois
Art. 8 à 9
Celliers ou caves
Art. 10
Façades
Art. 11 à 14
Appréciation de laboratoire (Annexe)
Anx. Art. 13
Couverture
Art. 15
Isolation des parois par l'intérieur
Art. 16
Dégagements - Art. 17 à 43
Dégagements
Art. 17
Parois des cages d'escaliers situées en façades
Art. 18
Parois des cages d'escaliers non situées en façade
Art. 19 à 21
Marches - Volées et paliers de l'escalier
Art. 22
Revêtements de la cage d'escaliers
Art. 23
Communication avec le sous-sol
Art. 24
Caractéristiques des cages d'escaliers
Art. 25 à 29bis
Circulations horizontales à l'air libre
Art. 30
Circulations horizontales à l'abri des fumées
Art. 31 à 38
Dégagements protégés des habitations de la 3e famille B
Art. 39
Désenfumage des circulations horizontales par 2 ouvrants situés sur des faces opposées (Annexe)
Anx. Art. 39
Dégagements protégés des habitations de la 4e famille
Art. 40 à 43
Conduites et gaines - Art. 44 à 64
Définitions et généralités
Art. 44 à 45
Conduits et gaines mettant en communication des niveaux différents
Art. 46 à 48
Conduits et gaines traversant les murs pour lesquels sont exigés des propriétés de résistance au feu
Art. 49
Prescriptions particulières
Art. 50 à 56
Locaux exclusivement réservés à l'installation d'appareils à gaz pour le chauffage et la production d'eau chaude
Art. 57
Colonnes montantes "électricité"
Art. 58
Conduits et circuits de ventilation
Art. 59 à 63
Conduits et circuits de ventilation (Annexe)
Anx. Art. 60
Vide-ordures
Art. 64
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers - Art. 65 à 76
Généralités
Art. 65
Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques
Art. 66 à 71
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personne agées
Art. 72
Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie (abrogés)
Art. 73 à 76
Parcs de stationnement - Art. 77 à 96
Généralités - Définitions
Art. 77 à 80
Structures
Art. 81
Murs et parois extérieurs
Art. 82 à 83
Cloisonnement
Art. 84
Couverture
Art. 85 à 86
Communications intérieures et issues
Art. 87
Conduits et gaines
Art. 88
Ventilation
Art. 89
Sols
Art. 90
Circulations
Art. 91 à 92
Installations électriques - Éclairage
Art. 93 à 94
Moyens de détection et d'alarme
Art. 95
Moyens de lutte contre l'incendie
Art. 96
Dispositions diverses - Art. 97 à 99
Ascenseurs
Art. 97
Colonnes sèches
Art. 98
Circulation des piétons
Art. 99
Obligations des propriétaires - Art. 100 à 104
Obligations des propriétaires
Art. 100 à 104
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation - Art. 105
Agrément des dispositifs ou dispositions constructives non prévus par la réglementation
Art. 105
Application dans le temps - Art. 106 à 107
Application dans le temps
Art. 106 à 107
Conformité aux normes - Essais - Application - Art. 108
Conformité aux normes - Essais
Conformité
Application
Art. 108
Annexes
Annexe I
Annexe I
Annexe II
Annexe II
Annexe III
Annexe III