ICPE Rubrique n° 3700
Création décret 2013-375 du 02/05/2013
| 3700 | Bois et produits dérivés (préservation du) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques, avec une capacité de production supérieure à 75 mètres cubes par jour, autre que le seul traitement contre la coloration | A |
3 |
Arrêté de déclaration
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 28 juin 2021
Arrêté d'enregistrement
Autres textes