ICPE Rubrique n° 3660
Création décret 2013-375 du 02/05/2013
| 3660 | Volailles ou de porcs (élevage intensif de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
|---|---|---|
| Elevage intensif de volailles ou de porcs : a) Avec plus de 40 000 emplacements pour les volailles |
A |
3 |
| b) Avec plus de 2 000 emplacements pour les porcs de production (de plus de 30 kg) | A |
3 |
| c) Avec plus de 750 emplacements pour les truies | A |
3 |
Nota. – Par « volailles », on entend : les poulets, poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans et perdrix, élevés ou détenus en captivité en vue de leur reproduction, de la production de viande ou d'oeufs de consommation ou de la fourniture de gibier de repeuplement |
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Arrêté de déclaration
Arrêté d'autorisationVoir arrêté du 27 décembre 2013 modifié
Autres textes