ICPE Rubrique n° 3310
Création décret 2013-375 du 02/05/2013 modifié par
décret du 28/10/2019
| 3310 | Ciment, chaux et oxyde de magnésium (production de) | ![]() |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A, E, D, C |
Rayon |
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|---|---|---|
| Production de ciment, de chaux et d'oxyde de magnésium : 1. Production de clinker (ciment) : |
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| a) Dans des fours rotatifs avec une capacité de production supérieure à 500 tonnes par jour | A |
3 |
| b) Dans d'autres types de fours avec une capacité de production supérieure à 50 tonnes par jour | A |
3 |
| 2. Production de chaux dans des fours avec une production supérieure à 50 tonnes par jour | A |
3 |
| 3. Production d'oxyde de magnésium dans des fours avec une capacité supérieure à 50 tonnes par jour | A |
3 |
