ICPE Rubrique n° 3250
Création décret 2013-375 du 02/05/2013 modifié par
décret du 28/10/2019
| 3250 | Métaux et alliages non ferreux (production, transformation des) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
|---|---|---|
| Production, transformation des métaux et alliages non ferreux : 1. Production de métaux bruts non ferreux à partir de minerais, de concentrés ou de matières premières secondaires par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques |
A |
3 |
| 2. Plomb et cadmium : | ||
| a) Fusion, y compris alliage, incluant les produits de récupération, avec une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour | A |
3 |
| b) Exploitation de fonderies (1), avec une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour | A |
3 |
| c) Fusion, y compris alliage, incluant les produits de récupération et exploitation de fonderies (2), avec une capacité de fusion supérieure à 4 tonnes par jour | A |
3 |
| 3. Autres métaux non ferreux : | ||
| a) Fusion, y compris alliage, incluant les produits de récupération, avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour | A |
3 |
| b) Exploitation de fonderies (1), avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour | A |
3 |
| c) Fusion, y compris alliage, incluant les produits de récupération et exploitation de fonderies (2), avec une capacité de fusion supérieure à 20 tonnes par jour | A |
3 |
| (1) Lorsqu'il y a production de produits moulés sans production de métal. (2) Lorsqu'il y a production de métal et de produits moulés. |
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