ICPE Rubrique n° 1531
Création décret 30/03/2000
| 1531 | Bois non traité chimiquement (stockages, par voie humide, de) |  |
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Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
 Classement |
A, E, D, C |
Rayon |
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| Stockages, par voie humide (immersion ou aspersion), de bois non traité chimiquement, la quantité stockée étant supérieure à 1 000 m3 | D |
Arrêté de déclarationVoir arrêté du 3 avril 2000
Arrêté d'autorisation
Arrêté d'enregistrement
Autres textes