© France-Sélection - avril 2017
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ICPE Rubrique n° 2566

Création décret 29/12/1993 modifié 14/12/2013
2566 Métaux (nettoyage ou décapage des)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff
Nettoyage ou décapage ou des métaux par traitement thermique
1. La capacité volumique du four étant :
a) Supérieure à 2 000 l
A
1
1
b) Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 2 000 l
DC
2. En absence de four, la puissance étant supérieure ou égale à 3 000 W
A
1
1*
* Quelle que soit la capacité