© France-Sélection - avril 2017
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ICPE Rubrique n° 2321

Création décret 11/03/1996
2321 Tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles (Ateliers de fabrication de)
Coef : Coefficient pour la taxe.
Rayon d'affichage exprimé en kilomètres.
A : autorisation, E : enregistrement, D : déclaration, C : soumis au contrôle périodique prévu par l'article L. 512-11 du code de l'environnement.
Classement
A, E,
D, C
Rayon
Coeff

Ateliers de fabrication de tissus, feutre, articles de maille, dentelle mécanique, cordages, cordes et ficelles

La puissance installée pour alimenter l'ensemble des machines étant supérieure à 40 kW

D